Jean-Luc Rossignol - Chercheur associé

• intérêts de recherche : relations entre le droit et plus particulièrement le droit fiscal et les sciences de gestion, analyse de la politique fiscale et comptable des organisations
• Mots clés : gouvernance fiscale, stratégie fiscale, risque fiscal, éthique fiscale, politique fiscalo-comptable, normalisation comptable internationale, relations gestion-droit

• jean-luc.rossignol@univ-fcomte.fr

Titulaire d’un doctorat et d’une HDR en sciences de gestion, Jean-Luc Rossignol est, depuis septembre 2000, maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, spécialisé en gestion comptable, juridique et fiscale. Secrétaire général de l’AFC de 2003 à 2007, il est vice-président délégué de cette université depuis 2009.

• ROSSIGNOL J-L., Charges, Chapitre sur les charges déductibles des bénéfices imposables, in Lamy Fiscal, sous la direction scientifique du Professeur Jean Schmidt, tome 1, 2012.
• ROSSIGNOL J-L, Le traitement comptable des quotas d’émission de gaz à effet de serre, Revue Lamy Droit des Affaires, n° 56, janvier 2011, pp. 81-87.
• ROSSIGNOL J-L., Fiscalité et responsabilité globale de l'entreprise, Revue Management & Avenir, mars 2010, n° 33, pp. 156-167.
• ROSSIGNOL J-L., La gouvernance juridique et fiscale des organisations, dir., Editions Lavoisier, avril 2010 – Recension du Professeur Roland Perez dans le n°7 de la RFGE, avec les contributions de Hervé Bidaud, Guillaume Biot-Paquerot, Céline Chatelin-Ertur, Jean-Pierre Claveranne, Didier Danet, Jean-Guy Degos, Michel De Wolf, Christian Hoarau, Hervé Kruger, Isabelle Martinez, Julien Le Maux, Stéphane Onnée, Stéphane Ouvrard, Christophe Pascal, Yvon Pesqueux, David Piovesan, Christine Pochet, Nicolas Praquin, Christian Prat dit Hauret, Stéphane Rousseau et Jean-Pierre Vidal.
• COZIAN M., ROSSIGNOL J-L., Les immobilisations incorporelles à la lumière de la jurisprudence SA Sife : arrêt de principe ou arrêt d'espèce ?,  Revue Documentation Organique, n° 22, 14 juin 2007, p. 29 et s. et Revue Droit Fiscal, n° 42, 18 octobre 2007, pp. 17-21.

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